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Colloque CNEJITA 2024 – LE BUG DANS TOUS SES ÉTATS, AU TEMPS DE L’IA …

2024-09-19
 

La CNEJITA 

est heureuse de vous convier à un Colloque sur le thème : 

LE BUG DANS TOUS SES ÉTATS, AU TEMPS DE L’IA …

Vendredi 11 octobre 2024 de 09h00 à 17h30 :

  • en présentiel au Tribunal de Commerce de Paris, 1 quai de la Corse, 75004 Paris (M° Cité ou Châtelet),
  • en distanciel via un lien ZOOM qui sera transmis la veille du colloque.

Sans plus attendre, réserver cette date dans votre agenda. 

Même si le terme « bug » est employé de nos jours en dehors de son domaine d’origine, durant ce colloque, nous nous concentrerons exclusivement sur « le bug en informatique ».

Après une introduction plutôt généraliste, nous adopterons un regard exclusif : le bug dans le cadre d’une expertise judiciaire.

Puisque tout commence par une ordonnance : 

Comment le magistrat formule-t-il sa demande lorsque le litige porte sur un bug ? Quels sont les objets de cette requête ? Quelle terminologie exprime cette circonstance si particulière ?

Comment les avocats, de leur côté, abordent ils la question ?

Pour les experts, les questions sont nombreuses :

Quelles difficultés techniques récurrentes posent problème lors de ces expertises ?

Quelles sont les conséquences réelles des bugs ?

Quels sont les moyens permettant d’établir le lien de causalité et l’affectation des responsabilités ?

Et pour terminer :

À l’heure où l’intelligence artificielle est omniprésente, tant dans la détection des bugs que dans la génération des codes informatiques, le bug vit-il ses derniers jours ?

 

Nous traiterons tout au long de cette journée de ce sujet particulièrement complexe par l’intermédiaire d’exposés et de tables rondes ouvertes aux questions des participants.

 

Programme détaillé :

9h

Introduction

Jean-Louis COURTEAUD, Président de la CNEJITA

  Présidents de séance : Me Isabelle GAVANON, DELCADE et Jean-Marie FERRIERES, Vice-Président de la CNEJITA
9h15

Le bug du début à la fin

Gaël CANAL et Arnaud CUEILLE, Experts CNEJITA

10h

Bugs et droit du point de vue du juriste

Me André MEILLASSOUX, ATM Avocats   

10h45

Lien de causalité du point de vue du juriste

Me  Anne-Sophie LAMPE, Bird & Bird  

11h30

Le contentieux du bug

Me Anne-Sophie CLEMENT, ADSTO Legal   

12h15

Le point de vue du magistrat, l’ordre de mission

M. Olivier BROSSOLET, juge à la Chambre Internationale du Tribunal de Commerce de Paris 

  Déjeuner sur place
  Présidents de séance : Me Isabelle GAVANON, DELCADE et Jean-Marie FERRIERES, Vice-Président de la CNEJITA
14h

Table ronde n° 1 : Bugs et responsabilité

Modérateur : Fabien CLEUET, expert CNEJITA

Participants : Me André MEILLASSOUX, Gaël CANAL, expert CNEJITA

15h

Table ronde n° 2 : Les conséquences opérationnelles

Modérateur : Fabien CLEUET, expert CNEJITA

Participants : Me Fabrice NAFTALSKI, EY Avocats, Philippe BARGE SOA People

16h

Table ronde n°3 – L’IA et le bug  (Q/A avec la salle)

Modérateur : Gaël CANAL, expert CNEJITA

Nicolas TREVES, Arnaud CUEILLE, experts CNEJITA, Me Claire BERNIER, ADSTO Legal   

17h

Synthèse du colloque

Valérie-Laure BENABOU, Professeuse de droit, Université Paris-Saclay / UVSQ 

17h30 Fin du colloque

 

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