Colloque du 3 avril 2023 – Quelle place reste-t-il pour l’originalité du logiciel ?

Colloque du 3 avril 2023 – Quelle place reste-t-il pour l’originalité du logiciel ?

03/04/2023 14h-17h | Tribunal de Commerce de Paris, 1 quai de la Corse, 75004 Paris (M° Cité ou Châtelet) + Visioconférence
Notre prochain COLLOQUE est organisé avec le soutien habituel de l’AFDIT.
Il a pour thème Quelle place reste-t-il pour l’originalité du logiciel ?
Il aura lieu lundi 3 avril 2023 de 14h00 à 17h en présentiel au Tribunal de Commerce de Paris, 1 quai de la Corse, 75004 Paris (M° Cité ou Châtelet).
Il sera également accessible en visioconférence grâce aux moyens techniques d’une équipe professionnelle.
 

La démonstration technique de l’originalité avait plus de sens lorsque l’investigation de l’expert devait se porter sur les marqueurs personnels de l’auteur qui partait d’une feuille blanche pour réaliser son œuvre. Aujourd’hui, l’industrialisation s’accompagne d’une réutilisation de codes sources provenant de bibliothèques tierces et/ou rendus disponibles sur Internet , d’assemblage de briques logicielles, d’utilisation de générateurs ou de moteurs à base d’IA. Le logiciel est-il encore une œuvre ? Cette approche n’est-elle pas dépassée ?
Ces questions sont encore plus prégnantes dans la mesure où la réalisation du code est industrialisée, incluant de la sous-traitance et des normes essentielles au travail en équipe.
Dans ce contexte, les marqueurs de l’originalité sont-ils toujours les mêmes ? Quels seraient ceux à retenir alors que l’abstraction entre l’auteur et son code a précisément pour effet d’effacer ces traces ?
Ces éléments nouveaux soulèvent aussi la question juridique de savoir si le droit d’auteur reste le meilleur vecteur pour protéger le patrimoine informationnel en matière de créations logicielles.

Programme :

Intitulé Intervenant.e.s
Mot d’accueil M. Paul-Louis. NETTER, Président du Tribunal de Commerce
M. Daniel MOULY – Expert, Président de la CNEJITA
Introduction du thème du colloque Maître André MEILLASSOUX, Vice-Président de l’AFDIT
L’état de l’art du logiciel, l’originalité dans tout cela ? M. François PELLEGRINI, Docteur en Informatique, Professeur des Universités
L’état du droit et de la jurisprudence
M. Alain GIRARDET, Conseiller Honoraire à la Première Chambre Civile de la Cour de Cassation
L’originalité est-elle encore d’actualité ? Maître Marie SOULEZ, Avocate, Directrice du Département Propriété Intellectuelle Lexing Alain Bensoussan Avocats
Le rôle de l’Expert dans la caractérisation de l’originalité, enjeux et pratiques M. Gaël CANAL, Expert CNEJITA
Que faire quand l’originalité ne peut s’appliquer ? Maître Nicolas COURTIER, Avocat, Spécialiste en Droit de la Propriété Intellectuelle et en Droit du Numérique et des Communications
Conclusion du Colloque
M. François PELLEGRINI
M. Daniel MOULY
Questions/Débat  

Les inscriptions se font uniquement sur ce site. Pour les experts membres de la CNEJITA, n’oubliez pas de vous identifier avant de vous inscrire afin de bénéficier du tarif Membres. Les attestations de présence seront téléchargeables directement sur votre compte après la formation.

Vous devez IMPÉRATIVEMENT choisir votre modalité de suivi, en présentiel ou à distance afin que nous puissions ajuster la logistique sur place.

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